Droits d’auteur - Droits de reproduction : Le site (...)" />
"iMathGeo" & "Softwares" - Philippe Logel
Conception - Réalisation : P. Logel
> Droits d’auteur - Droits de reproduction :
Le site www.imathgeo.com est édité par "iMathGeo" & "Softwares".
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale
sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelques supports
que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site : Philippe LOGEL, et constituerait une contrefaçon sanctionnée aux articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
> Loi Informatique, fichiers et libertés :
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site www.imathgeo.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) : numéro 896993.
Conformément à l’article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
"iMathGeo" & "Softwares" - Philippe LOGEL.
> Liens hypertextes :
Par le site www.imathgeo.com vous pouvez accéder à d’autres sites conçus, réalisés, et gérés sous l’entière responsabilité du responsable du site. Le contenu de ces pages n’émane pas et n’est pas maîtrisé par les responsables de la rédaction et de publication de "iMathGeo" & "Softwares". Ils ne peuvent en conséquence pas en être tenu responsables.
> Données personnelles non communiquées :
"iMathGeo" & "Softwares" ne vend, loue ou communique pas aux tiers les données personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone, de fax ou adresse email) fournies par les personnes qui visitent ce site. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers et brochures.
> Droits d’exploitation et protection des matériels :
"iMathGeo" & "Softwares" ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
> Hébergement et maintenance du site :
La société o2switch Sà rl, assure l’hébergement du site www.imathgeo.com.
mardi 26 juin 2007, par